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ANC & SPANC
Mercredi 2 novembre 2011
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/2011 00:04
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La plongée en eaux troubles avec la CLCV Vous avez dans cet article, en intégralité, l’introduction suivi des propositions de la CLCV avec deux commentaires d’igepac et de la conclusion du dossier. Ensuite vous pourrez télécharger séparément chaque chapitre ou le dossier complet ( 21 pages ) pour prendre le temps de tout lire et faire suivre le dossier à vos amis, vos journaux locaux, vos […]
Mercredi 2 novembre 2011
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/2011 00:02
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Près du quart de la population est assujettie à la réglementation locale d’un SPANC Le SPANC, le Service Public de l’Assainissement Non Collectif a la responsabilité du contrôle des installations d’ANC, Assainissement Non Collectif plus couramment nommé fosse septique. Comme le rappelle la CLCV ( Consommation Logement Cadre de Vie ), 5 millions d’installations d’ANC soit près de 13 millions […]
Mardi 6 septembre 2011
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06
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/Sep
/2011 03:41
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Vous avez une fosse septique, prenez 5 minutes pour nous informer de votre SPANC, votre Service Public de l’Assainissement Non Collectif. Dossier à remplir et à transmettre avant le 23 septembre 2011 par courrier postal à CLCV 59 boulevard Exelmans, 75016 Paris en imprimant le document ( .pdf ) ci-dessous et en le complétant à la main : […]
Jeudi 11 août 2011
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/2011 07:21
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La redevance du SPANC est un problème majeur de gestion à Vitteaux, fief de notre ministre. C'est quoi la politique au mois d'août 2011 VOIR cet article http://spanc.igepac.over-blog.com/article-m-sauvadet-ministre-et-responsable-du-spanc-de-vitteaux-a-propos-de-la-redevance-les-services-81301878.html
Jeudi 4 août 2011
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/08
/Août
/2011 05:40
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Vous recevez et acquittez ce type de facture depuis une dizaine d’années : Vous vendez votre maison et devez fournir un diagnostic « assainissement ». Vous demandez conseil à un agent de l'urbanisme de la ville et un agent du SPANC vient contrôler votre installation ( ce service est géré par le délégataire-distributeur d’eau ). Celui ci constate que les eaux usées et pluviales partent vers un […]
Samedi 28 août 2010
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/08
/Août
/2010 18:00
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à cette adresse http://spanc.igepac.over-blog.com/ depuis le 28 août 2010. Ils sont accessibles à partir de ce site :
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" La politique de l'Eau a ses
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1/ La fourniture de l’eau doit être un service public, sa gestion financière doit être faite par la
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2/ L'eau des particuliers doit être différenciée de celle des activités professionnelles : suppression des parts
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3/ L'Agriculture polluante doit payer sa propre pollution, sinon cette pollution doit être prise en charge par la collectivité
nationale.
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